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Vice-présidence Arrêté n° 14293 VP du 31 décembre 2018 modifiant l'arrêté n° 8779 MEI du 11 octobre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Mataiva, commune de Rangiroa au profit de M. Louis Hirama Tiaihau (exploitant n° 64) Paru in extenso au JOPF n° 3 du 08/01/2019 à la page 661
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