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Arrêté n° 483 VP du 16/01/2019

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 483 VP du 16 janvier 2019 mettant fin aux fonctions de Mme Débora Kimitete, régisseur titulaire de la régie de recettes du service de l'urbanisme aux îles Marquises (Taiohae)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 7 du 22/01/2019 à la page 1659 dans la partie Vice-présidence
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 311 PR du 21/03/1988 (texte abrogé)

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