Arrêté n° 499 MET du 17/01/2019

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 499 MET du 17 janvier 2019 portant nomination de M. Patrick Martinez, ingénieur principal territorial, en qualité de chef de l'arrondissement infrastructure par intérim de la direction de l'équipement
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 8 du 25/01/2019 à la page 1853 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 5305 MET du 13/05/2019

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