Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 8714 MLA/DPAM du 02/08/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 8714 MLA/DPAM du 2 août 2019 portant modification de l'arrêté n° 8573 MLA/DPAM du 29 juillet 2019 arrêtant la liste des candidats(es) autorisé(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation théorique et pratique conduisant à l'obtention du certificat de pilote lagonaire (CPL), organisées à Vaitape (Bora Bora) du 5 au 7 août 2019 inclus
(NOR : DAM1950768AM)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 64 du 09/08/2019 à la page 14787 dans la partie Ministère du logement et de l'aménagement du territoire
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :


Page précédente
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.