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Vice-présidence
Arrêté n° 9188 VP du 14 août 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 139 MPA du 4 novembre 2008 accordant à M. Frédéric Bonno le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 68 du 23/08/2019 à la page 15721
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  • Abrogeant : Arrêté n° 139 MPA du 04/11/2008 (texte abrogé)
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