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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 10311 MET du 13 septembre 2019

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Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Arrêté n° 10311 MET du 13 septembre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Hiva Oa n° 056 VMT-AUQ 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à M. Jean Maurice René Saucourt

Paru in extenso au JOPF n° 76 du 20/09/2019 à la page 17908
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