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Arrêté n° 11825 MET du 30/10/2019

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 11825 MET du 30 octobre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 071 VMT-NKH 03 et portant attribution de trois licences de véhicule mulit-transports à Mme Jocelyne Yvonne Odile Guenier épouse Mamatui

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 90 du 08/11/2019 à la page 21239 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 2924 PR du 15/12/2003 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 4 MES du 13/01/2005 (texte abrogé)

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