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Arrêté n° 55 CM du 16/01/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 55 CM du 16 janvier 2020 portant octroi du régime de l'admission temporaire en suspension des droits et taxes à l'Office des postes et télécommunications, pour le navire câblier "Reliance" dans le cadre du projet "Manatua"
(NOR : DDI1922715AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 6 du 21/01/2020 à la page 1301 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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