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Arrêté n° 873 VP du 27/01/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 873 VP du 27 janvier 2020 modifiant l'arrêté n° 8362 MEI du 26 septembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Makemo, commune de Makemo, au profit de M. Patrice Titi Pou (exploitant n° 162)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 9 du 31/01/2020 à la page 1921 dans la partie Vice-présidence

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