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Arrêté n° 3445 MCE du 13/03/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 3445 MCE du 13 mars 2020 portant délégation de signature à Mme Joany Cadousteau, directrice de la culture et du patrimoine

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 23 du 20/03/2020 à la page 4480 dans la partie Ministère de la culture et de l'environnement
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 11601 MCE du 22/10/2019 (texte abrogé)

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