Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1126 CM du 27/07/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1126 CM du 27 juillet 2020 rendant exécutoire la délibération n° 7 EVT 2020 du 16 juin 2020 de l'établissement public "Vanille de Tahiti" portant modification de l'annexe de la délibération n° 4 EVT 2018 du 17 janvier 2018 relative à la fixation des tarifs de vente des pièces détachées servant au montage des filets des ombrières commercialisées par l'établissement public "Vanille de Tahiti"
(NOR : EVT2000415AC)

Paru en extrait au Journal Officiel 2020 n° 61 du 31/07/2020 à la page 10507 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

Télécharger :

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View

Page précédente
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données