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Arrêté n° 1469 CM du 23/09/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1469 CM du 23 septembre 2020 mettant fin aux fonctions de M. Thierry Delmas en qualité de directeur général de l'éducation et des enseignements
(NOR : DEE2000618AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 108 NS du 24/09/2020 à la page 8007 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 495 CM du 19/04/2017 (texte abrogé)
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