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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2023 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 10861 MPR du 13 novembre 2023

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Ministère de l'agriculture et des ressources marines
Arrêté n° 10861 MPR du 13 novembre 2023 portant cession de matériels et intrants à prix réduit à Mme Sarah Elgouille dans le cadre des aides au développement des cocoteraies
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 92 du 17/11/2023 à la page 24290

NOR : SDR23511566AM-1

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