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Navires (sécurité des) : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 397 PR du 8 juin 2016 portant nomination de M. Régis Gaillard aux fonctions d'inspecteur de la sécurité des navires
    Voir Arrêté n° 397 PR du 08/06/2016
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  • Arrêté n° 45 PR du 25 janvier 2016 portant nomination de M. Thierry Martin en qualité de contrôleur en charge de la sécurité des navires
    Voir Arrêté n° 45 PR du 25/01/2016
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  • Arrêté n° 249 PR du 22 avril 2015 portant nomination de Monsieur Bonvicini Teriitehau en qualité de contrôleur en charge de la sécurité des navires
    Voir Arrêté n° 249 PR du 22/04/2015
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  • Arrêté n° 255 PR du 23 avril 2013 portant commissionnement de M. Charles Sicot pour constater les infractions aux réglementations relatives à la sécurité des navires dont l'application relève de la direction Polynésienne des affaires maritimes
    Voir Arrêté n° 255 PR du 23/04/2013
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  • Arrêté n° 49 PR du 4 février 2013 abrogeant l'arrêté n° 4062/PR du 24 décembre 2007 portant nomination de Mlle Maëlle Poisson en qualité d'inspectrice chargée de la sécurité des navires
    Voir Arrêté n° 49 PR du 04/02/2013
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  • Arrêté n° 48 PR du 4 février 2013 abrogeant l'arrêté n° 1002/PR du 14 avril 2008 portant commissionnement de Mlle Maëlle Poisson pour constater les infractions aux réglementations relatives à la sécurité des navires dont l'application relève de la direction polynésienne des ffaires maritimes
    Voir Arrêté n° 48 PR du 04/02/2013
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  • Arrêté n° 1356 PR du 27 décembre 2012 abrogeant l'arrêté n° 2878 PR du 19 septembre 2008 portant nomination de M. Bertrand Baillet en qualité de contrôleur de la sécurité des navires
    Voir Arrêté n° 1356 PR du 27/12/2012
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  • Arrêté n° 1321 PR du 17 décembre 2012 portant nomination de M. Charles Sicot en qualité de contrôleur chargé de la sécurité des navires
    Voir Arrêté n° 1321 PR du 17/12/2012
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  • Arrêté n° 2878 PR du 19 septembre 2008 portant nomination de M. Bertrand Baillet en qualité de contrôleur chargé de la sécurité des navires
    Voir Arrêté n° 2878 PR du 19/09/2008 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 1002 PR du 14 avril 2008 portant commissionnement de Mlle Maëlle Poisson à constater les infractions aux réglementations relatives à la sécurité des navires dont l'application relève de la direction polynésienne des affaires maritimes.
    Voir Arrêté n° 1002 PR du 14/04/2008 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 1001 PR du 14 avril 2008 portant commissionnement de M. James Adams à constater les infractions aux réglementations relatives à la sécurité des navires dont l'application relève de la direction polynésienne des affaires maritimes.
    Voir Arrêté n° 1001 PR du 14/04/2008
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  • Arrêté n° 4063 PR du 24 décembre 2007 portant nomination de M. James Adams en qualité de contrôleur chargé de la sécurité des navires
    Voir Arrêté n° 4063 PR du 24/12/2007
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  • Arrêté n° 4062 PR du 24 décembre 2007 portant nomination de Mlle Maëlle Poisson en qualité d'inspectrice chargée de la sécurité des navires
    Voir Arrêté n° 4062 PR du 24/12/2007 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 217 MM du 4 février 1965 désignant deux adjoints à l'inspecteur de la navigation pour l'exécution des visites de sécurité des navires
    Voir Arrêté n° 217 MM du 04/02/1965
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