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Plongée sous-marine : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 1613 CM du 8 août 2019 portant modification de l'arrêté n° 199 CM du 15 février 2018 portant mesures d'application de la loi du pays n° 2017-44 du 28 décembre 2017 relative à l'exercice de la plongée subaquatique de loisir
    Voir Arrêté n° 1613 CM du 08/08/2019
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  • Erratum à l'arrêté n° 7358 MEJ du 3 juillet 2019 portant attribution du certificat de spécialisation "directeur de plongée" associé à la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, paru au JOPF n° 55 du 9 juillet 2019, à la page 12397
    Voir Arrêté n° 7358 MEJ du 03/07/2019
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  • Arrêté n° 7358 MEJ du 3 juillet 2019 portant attribution du certificat de spécialisation "directeur de plongée" associé à la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature (erratum publié au JOPF n° 57 du 16 jullet 2019 à la page 12892)
    Voir Arrêté n° 7358 MEJ du 03/07/2019
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  • Arrêté n° 7357 MEJ du 3 juillet 2019 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention "plongée subaquatique"
    Voir Arrêté n° 7357 MEJ du 03/07/2019
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  • Arrêté n° 6233 MTT du 6 juin 2019 portant agrément de l'organisme de formation Association Le Lion de Mer pour dispenser des formations à la plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 6233 MTT du 06/06/2019
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  • Arrêté n° 836 CM du 3 juin 2019 portant voeu du gouvernement de la Polynésie française pour l'adoption par la République française d'une loi d'homologation de certaines peines d'emprisonnement prévues dans la réglementation de la Polynésie française en matière de dopage et de plongée subaquatique de loisir
    Voir Arrêté n° 836 CM du 03/06/2019
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  • Arrêté n° 13560 MEJ du 17 décembre 2018 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention "plongée subaquatique"
    Voir Arrêté n° 13560 MEJ du 17/12/2018
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  • Arrêté n° 2306 CM du 9 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017 modifié portant création et organisation de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 2306 CM du 09/11/2018
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  • Arrêté n° 10426 MEJ du 12 octobre 2018 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention "plongée subaquatique"
    Voir Arrêté n° 10426 MEJ du 12/10/2018
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  • Arrêté n° 1939 CM du 27 septembre 2018 portant création du certificat de spécialisation "directeur de plongée" de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature créée par arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017
    Voir Arrêté n° 1939 CM du 27/09/2018
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  • Arrêté n° 1340 CM du 30 juillet 2018 portant modification de l'arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017 portant création et organisation de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 1340 CM du 30/07/2018
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  • Arrêté n° 494 PR du 2 mai 2018 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention "plongée subaquatique"
    Voir Arrêté n° 494 PR du 02/05/2018
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  • Arrêté n° 199 CM du 15 février 2018 portant mesures d'application de la loi du pays n° 2017-44 du 28 décembre 2017 relative à l'exercice de la plongée subaquatique de loisir
    Voir Arrêté n° 199 CM du 15/02/2018
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  • Arrêté n° 663 MTF du 23 janvier 2018 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 663 MTF du 23/01/2018
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  • Erratum à l'arrêté n° 838 PR du 6 novembre 2017 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention "plongée subaquatique", paru au JOPF n° 91 du 14 novembre 2017, page 16871
    Voir Arrêté n° 838 PR du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 838 PR du 6 novembre 2017 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention "plongée subaquatique"
    Voir Arrêté n° 838 PR du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017 portant création et organisation de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 1778 CM du 06/10/2017
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  • Arrêté n° 7808 MTS du 6 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 11460 MTS du 31 décembre 2014 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 7808 MTS du 06/09/2016
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  • Arrêté n° 326 PR du 9 mai 2016 portant nomination d'un membre de la commission consultative de la plongée subaquatique de loisir
    Voir Arrêté n° 326 PR du 09/05/2016
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  • Arrêté n° 11460 MTS du 31 décembre 2014 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 11460 MTS du 31/12/2014
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