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Plongée sous-marine : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 7808 MTS du 6 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 11460 MTS du 31 décembre 2014 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 7808 MTS du 06/09/2016
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  • Arrêté n° 326 PR du 9 mai 2016 portant nomination d'un membre de la commission consultative de la plongée subaquatique de loisir
    Voir Arrêté n° 326 PR du 09/05/2016
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  • Arrêté n° 11460 MTS du 31 décembre 2014 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 11460 MTS du 31/12/2014
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  • Arrêté n° 7866 MEE du 21 août 2014 prononçant une interdiction temporaire d'exercer contre rémunération les activités de la plongée subaquatique à l'encontre de M. Frédéric Lhermitte
    Voir Arrêté n° 7866 MEE du 21/08/2014 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 6592 MEE du 22 juillet 2014 prononçant une interdiction temporaire d'exercer contre rémunération les activités de la plongée subaquatique à l'encontre de Mlle Marie-Elodie Veron
    Voir Arrêté n° 6592 MEE du 22/07/2014
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  • Arrêté n° 6591 MEE du 22 juillet 2014 prononçant une interdiction temporaire d'exercer contre rémunération les activités de la plongée subaquatique à l'encontre de M. Clément Terrières
    Voir Arrêté n° 6591 MEE du 22/07/2014
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  • Arrêté n° 5543 MEE du 24 juin 2014 prononçant une interdiction d'exercer contre rémunération les activités de la plongée subaquatique à l'encontre de M. Gilles Sergent
    Voir Arrêté n° 5543 MEE du 24/06/2014
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  • Arrêté n° 5542 MEE du 24 juin 2014 prononçant une interdiction d'exercer contre rémunération les activités de la plongée subaquatique à l'encontre de M. Philippe Fleury
    Voir Arrêté n° 5542 MEE du 24/06/2014
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  • Arrêté n° 189 CM du 29 janvier 2014 rendant exécutoire la délibération n° 1-14 CA/TNAD du 6 janvier 2014 autorisant le rachat de l'enseigne commerciale "Tahiti plongée" sise dans la commune de Punaauia, PK 7,500, côté mer
    Voir Arrêté n° 189 CM du 29/01/2014
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  • Arrêté n° 7708 MEJ du 9 octobre 2012 portant nomination d'un membre de la commission consultative de la plongée subaquatique de loisir
    Voir Arrêté n° 7708 MEJ du 09/10/2012 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 990 MEF du 2 février 2012 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 990 MEF du 02/02/2012
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  • Arrêté n° 818 MTE du 11 février 2011 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 818 MTE du 11/02/2011
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  • Arrêté n° 15 MAAT du 24 novembre 2010 fixant la liste des conseillers de stage désignés et des structures agréées susceptibles d'accueillir les stages pédagogiques en situation durant la formation modulaire conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option plongée subaquatique
    Voir Arrêté n° 15 MAAT du 24/11/2010
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  • Arrêté n° 6112 MJS du 27 août 2010 portant nomination d'un membre de la commission consultative de la plongée subaquatique de loisir
    Voir Arrêté n° 6112 MJS du 27/08/2010 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 612 MTE du 15 février 2010 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 612 MTE du 15/02/2010
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  • Arrêté n° 13 MEP du 5 février 2009 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 13 MEP du 05/02/2009
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  • Arrêté n° 7 MJS du 12 janvier 2009 prononçant une interdiction d'exercer contre rémunération la profession de moniteur de plongée subaquatique à M. Marc Reutenauer
    Voir Arrêté n° 7 MJS du 12/01/2009
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  • Arrêté n° 183 MJS du 12 décembre 2008 portant nomination d'un membre de la commission consultative de la plongée subaquatique de loisir
    Voir Arrêté n° 183 MJS du 12/12/2008 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 752 MEF du 11 janvier 2008 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 752 MEF du 11/01/2008
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  • Arrêté n° 12 MJS du 6 novembre 2007 prononçant une interdiction d'exercer contre rémunération la profession de moniteur de plongée subaquatique à l'encontre de M. Sébastien Bertaut.
    Voir Arrêté n° 12 MJS du 06/11/2007
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