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Plongée sous-marine : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 2306 CM du 9 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017 modifié portant création et organisation de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 2306 CM du 09/11/2018
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  • Arrêté n° 10426 MEJ du 12 octobre 2018 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention "plongée subaquatique"
    Voir Arrêté n° 10426 MEJ du 12/10/2018
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  • Arrêté n° 1939 CM du 27 septembre 2018 portant création du certificat de spécialisation "directeur de plongée" de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature créée par arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017
    Voir Arrêté n° 1939 CM du 27/09/2018
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  • Arrêté n° 1340 CM du 30 juillet 2018 portant modification de l'arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017 portant création et organisation de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 1340 CM du 30/07/2018
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  • Arrêté n° 494 PR du 2 mai 2018 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention "plongée subaquatique"
    Voir Arrêté n° 494 PR du 02/05/2018
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  • Arrêté n° 199 CM du 15 février 2018 portant mesures d'application de la loi du pays n° 2017-44 du 28 décembre 2017 relative à l'exercice de la plongée subaquatique de loisir
    Voir Arrêté n° 199 CM du 15/02/2018
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  • Arrêté n° 663 MTF du 23 janvier 2018 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 663 MTF du 23/01/2018
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  • Erratum à l'arrêté n° 838 PR du 6 novembre 2017 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention "plongée subaquatique", paru au JOPF n° 91 du 14 novembre 2017, page 16871
    Voir Arrêté n° 838 PR du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 838 PR du 6 novembre 2017 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention "plongée subaquatique"
    Voir Arrêté n° 838 PR du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017 portant création et organisation de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 1778 CM du 06/10/2017
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  • Arrêté n° 7808 MTS du 6 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 11460 MTS du 31 décembre 2014 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 7808 MTS du 06/09/2016
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  • Arrêté n° 326 PR du 9 mai 2016 portant nomination d'un membre de la commission consultative de la plongée subaquatique de loisir
    Voir Arrêté n° 326 PR du 09/05/2016
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  • Arrêté n° 11460 MTS du 31 décembre 2014 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 11460 MTS du 31/12/2014
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  • Arrêté n° 7866 MEE du 21 août 2014 prononçant une interdiction temporaire d'exercer contre rémunération les activités de la plongée subaquatique à l'encontre de M. Frédéric Lhermitte
    Voir Arrêté n° 7866 MEE du 21/08/2014 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 6592 MEE du 22 juillet 2014 prononçant une interdiction temporaire d'exercer contre rémunération les activités de la plongée subaquatique à l'encontre de Mlle Marie-Elodie Veron
    Voir Arrêté n° 6592 MEE du 22/07/2014
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  • Arrêté n° 6591 MEE du 22 juillet 2014 prononçant une interdiction temporaire d'exercer contre rémunération les activités de la plongée subaquatique à l'encontre de M. Clément Terrières
    Voir Arrêté n° 6591 MEE du 22/07/2014
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  • Arrêté n° 5543 MEE du 24 juin 2014 prononçant une interdiction d'exercer contre rémunération les activités de la plongée subaquatique à l'encontre de M. Gilles Sergent
    Voir Arrêté n° 5543 MEE du 24/06/2014
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  • Arrêté n° 5542 MEE du 24 juin 2014 prononçant une interdiction d'exercer contre rémunération les activités de la plongée subaquatique à l'encontre de M. Philippe Fleury
    Voir Arrêté n° 5542 MEE du 24/06/2014
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  • Arrêté n° 189 CM du 29 janvier 2014 rendant exécutoire la délibération n° 1-14 CA/TNAD du 6 janvier 2014 autorisant le rachat de l'enseigne commerciale "Tahiti plongée" sise dans la commune de Punaauia, PK 7,500, côté mer
    Voir Arrêté n° 189 CM du 29/01/2014
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  • Arrêté n° 7708 MEJ du 9 octobre 2012 portant nomination d'un membre de la commission consultative de la plongée subaquatique de loisir
    Voir Arrêté n° 7708 MEJ du 09/10/2012 (texte abrogé)
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