Plongée sous-marine : Mesures à caractère nominatif
- Arrêté n° 30 MTS du 13 avril 2006 portant nomination d'un membre de la commission consultative de la plongée subaquatique de loisirs (M. Pascal Le Cointre)
Voir Arrêté n° 30 MTS du 13/04/2006
-------------------- Arrêté n° 378 MTE du 20 février 2006 portant nomination de membres de la commission technique de plongée professionnelle
Voir Arrêté n° 378 MTE du 20/02/2006
-------------------- Arrêté n° 45 VP du 16 février 2005 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
Voir Arrêté n° 45 VP du 16/02/2005
-------------------- Arrêté n° 330 PR du 7 février 2005 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
Voir Arrêté n° 330 PR du 07/02/2005
-------------------- Arrêté n° 417 PR du 25 février 2004 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle (Dr Jean-Loup Leconte)
Voir Arrêté n° 417 PR du 25/02/2004
-------------------- Arrêté n° 4 VP du 16 février 2004 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle (Dr Jean-Loup Leconte ; MM. Tanemaruatoa Michel Arakino, Thierry Sicard et Denis Guillaume)
Voir Arrêté n° 4 VP du 16/02/2004
-------------------- Arrêté n° 2 VP du 28 février 2003 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle (en qualité de spécialiste de la plongée professionnelle : MM. Tanemaruatoa Michel Arakino, Thierry Sicard et Michel De Secco ; en qualité de médecin diplômé de médecine du travail : Docteur Jean-Loup Leconte)
Voir Arrêté n° 2 VP du 28/02/2003
-------------------- Arrêté n° 444 VP du 8 février 2002 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
Voir Arrêté n° 444 VP du 08/02/2002
-------------------- Arrêté n° 5952 MJS du 27 décembre 2001 portant nomination d'un membre de la commission consultative de la plongée subaquatique de loisir
Voir Arrêté n° 5952 MJS du 27/12/2001
-------------------- Arrêté n° 1396 JS du 24 août 1978 portant attribution d'un brevet d'Etat du 1er degré d'éducateur sportif de plongée subaquatique
Voir Arrêté n° 1396 JS du 24/08/1978
-------------------- Arrêté n° 3109 ELV du 15 décembre 1964 ouvrant à la plongée à nu des huîtres nacrières et perlières le lagon des Gambier (secteur "Tearia")
Voir Arrêté n° 3109 ELV du 15/12/1964
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