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Navigation charter : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 3785 MTT du 13 avril 2018 portant attribution d'une licence de navigation charter grande plaisance à la société L'Audace Charters LP pour le navire à voile "Rosehearty"
    Voir Arrêté n° 3785 MTT du 13/04/2018
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  • Arrêté n° 3413 MTT du 4 avril 2018 portant attribution d'une licence de navigation charter grande plaisance à la société Silent World Ltd pour le navire à moteur "Silent World"
    Voir Arrêté n° 3413 MTT du 04/04/2018
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  • Arrêté n° 1689 MTT du 21 février 2018 portant attribution d'une licence flottante de navigation charter professionnelle à la SARL Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile "Juste Bleu"
    Voir Arrêté n° 1689 MTT du 21/02/2018
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  • Arrêté n° 1690 MTT du 21 février 2018 portant attribution d'une licence flottante de navigation charter professionnelle à la SARL Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile "Diva"
    Voir Arrêté n° 1690 MTT du 21/02/2018
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  • Arrêté n° 1282 MTT du 12 février 2018 portant retrait de l'arrêté n° 13744 MTT du 28 décembre 2017 portant retrait de la licence de navigation charter professionnelle délivrée à Tahaa Transports Services pour le navire Atara Royal
    Voir Arrêté n° 1282 MTT du 12/02/2018
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  • Arrêté n° 792 MTT du 29 janvier 2018 portant attribution de la licence de navigation charter professionnelle à l'EURL Catahiti pour le navire à voile "Mahana VI"
    Voir Arrêté n° 792 MTT du 29/01/2018
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  • Arrêté n° 793 MTT du 29 janvier 2018 portant attribution de la licence de navigation charter professionnelle à l'EURL Dream Yacht Tahiti pour le navire à voile "Nana'o"
    Voir Arrêté n° 793 MTT du 29/01/2018
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  • Arrêté n° 671 MTT du 23 janvier 2018 portant attribution de la licence de navigation charter grande plaisance à la société Newvida Marine LTD pour le navire à moteur "Seanna"
    Voir Arrêté n° 671 MTT du 23/01/2018
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  • Arrêté n° 543 MTT du 16 janvier 2018 portant renouvellement de la licence de navigation charter grande plaisance à la société Askari LLC pour le navire à moteur "Askari"
    Voir Arrêté n° 543 MTT du 16/01/2018
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  • Arrêté n° 13747 MTT du 28 décembre 2017 portant attribution d'une licence "flottante" de navigation charter "professionnelle" à la SARL Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile "Miki Miki XI"
    Voir Arrêté n° 13747 MTT du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13746 MTT du 28 décembre 2017 portant attribution d'une licence "flottante" de navigation charter "professionnelle" à la SARL Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile "Mona Mona"
    Voir Arrêté n° 13746 MTT du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13745 MTT du 28 décembre 2017 portant attribution d'une licence "flottante" de navigation charter "professionnelle" à la SARL Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile "Rouge Passion"
    Voir Arrêté n° 13745 MTT du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13744 MTT du 28 décembre 2017 portant retrait de la licence de navigation charter "professionnelle" délivrée à Tahaa Transports Services pour le navire "Atara Royal"
    Voir Arrêté n° 13744 MTT du 28/12/2017 (texte retiré)
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  • Arrêté n° 13743 MTT du 28 décembre 2017 portant retrait de la licence de navigation charter "professionnelle" délivrée à la SARL Bora Bora Sport Fishing pour le navire "Luna Sea"
    Voir Arrêté n° 13743 MTT du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13742 MTT du 28 décembre 2017 portant retrait de la licence de navigation charter "professionnelle" délivrée à Roa Yachting SARL pour le navire "Roa"
    Voir Arrêté n° 13742 MTT du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13741 MTT du 28 décembre 2017 portant retrait de la licence de navigation charter "professionnelle" délivrée à M. Christian Briend pour le navire "Vehia"
    Voir Arrêté n° 13741 MTT du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13363 MTT du 20 décembre 2017 portant attribution d'une licence "flottante" de navigation charter "professionnelle" à la SARL Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile "Moemoea IX"
    Voir Arrêté n° 13363 MTT du 20/12/2017
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  • Arrêté n° 13362 MTT du 20 décembre 2017 portant attribution d'une licence "flottante" de navigation charter "professionnelle" à la SARL Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile "No'a No'a V"
    Voir Arrêté n° 13362 MTT du 20/12/2017
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  • Arrêté n° 13361 MTT du 20 décembre 2017 portant attribution de la licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Saverex pour le navire à voile "Douce France"
    Voir Arrêté n° 13361 MTT du 20/12/2017
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  • Arrêté n° 12929 MTT du 12 décembre 2017 portant retrait de la licence de navigation charter "professionnelle" délivrée à la société Dream Yacht Tahiti EURL pour le navire "Satie"
    Voir Arrêté n° 12929 MTT du 12/12/2017
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