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Navigation charter : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 8132 MTT du 17 juillet 2019 portant attribution d'une licence de navigation charter grande plaisance à la société Bucephalus LTD pour le navire à voile "Diana"
    Voir Arrêté n° 8132 MTT du 17/07/2019
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  • Arrêté n° 7397 MTT du 4 juillet 2019 portant attribution d'une licence flottante de navigation charter professionnelle à la SAS The Moorings pour le navire à voile "Leo"
    Voir Arrêté n° 7397 MTT du 04/07/2019
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  • Arrêté n° 7396 MTT du 4 juillet 2019 portant attribution d'une licence flottante de navigation charter professionnelle à la SAS The Moorings pour le navire à voile "Hoku-Lele"
    Voir Arrêté n° 7396 MTT du 04/07/2019
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  • Arrêté n° 7395 MTT du 4 juillet 2019 portant attribution d'une licence flottante de navigation charter professionnelle à la SAS The Moorings pour le navire à voile "Skippycat"
    Voir Arrêté n° 7395 MTT du 04/07/2019
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  • Arrêté n° 6640 MTT du 19 juin 2019 portant modification de l'arrêté n° 1675 MTT du 12 février 2019 portant nomination des représentants des professionnels de la commission consultative de la navigation charter
    Voir Arrêté n° 6640 MTT du 19/06/2019
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  • Arrêté n° 6379 MTT du 13 juin 2019 portant attribution d'une licence "flottante" de navigation charter "professionnelle" à la SAS Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile "Tiurai"
    Voir Arrêté n° 6379 MTT du 13/06/2019
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  • Arrêté n° 6378 MTT du 13 juin 2019 portant attribution d'une licence "flottante" de navigation charter "professionnelle" à la SAS Tahiti Yacht Charter pour le navire à voile "Heiva V"
    Voir Arrêté n° 6378 MTT du 13/06/2019
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  • Arrêté n° 6171 MTT du 5 juin 2019 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société SM 40M Marine Ltd pour le navire à moteur "Miraggio"
    Voir Arrêté n° 6171 MTT du 05/06/2019
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  • Arrêté n° 6086 MTT du 3 juin 2019 portant retrait de la licence de navigation charter "professionnelle" délivrée à la SNC Lilley & Cie pour le navire "Teanui"
    Voir Arrêté n° 6086 MTT du 03/06/2019
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  • Arrêté n° 6085 MTT du 3 juin 2019 portant renouvellement de la licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Gemini II Ltd pour le navire à voile "Hémisphère"
    Voir Arrêté n° 6085 MTT du 03/06/2019
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  • Arrêté n° 5978 MTT du 29 mai 2019 portant renouvellement de la licence de navigation charter "grande plaisance" à M. Pawel Jasica pour le navire à voile "Ocean View"
    Voir Arrêté n° 5978 MTT du 29/05/2019
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  • Arrêté n° 5977 MTT du 29 mai 2019 portant attribution d'une licence "flottante" de navigation charter "professionnelle" à l'EURL Dream Yacht Tahiti pour le navire à voile "Mulaku"
    Voir Arrêté n° 5977 MTT du 29/05/2019
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  • Arrêté n° 5976 MTT du 29 mai 2019 portant attribution d'une licence "flottante" de navigation charter "professionnelle" à l'EURL Dream Yacht Tahiti pour le navire à voile "Meemu"
    Voir Arrêté n° 5976 MTT du 29/05/2019
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  • Arrêté n° 5975 MTT du 29 mai 2019 portant attribution d'une licence "flottante" de navigation charter "professionnelle" à l'EURL Dream Yacht Tahiti pour le navire à voile "Rasdu"
    Voir Arrêté n° 5975 MTT du 29/05/2019
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  • Arrêté n° 5974 MTT du 29 mai 2019 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Luxury Yacht Charters pour le navire à voile "Joy"
    Voir Arrêté n° 5974 MTT du 29/05/2019
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  • Arrêté n° 5973 MTT du 29 mai 2019 portant renouvellement de la licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Askari LLC pour le navire à moteur "Askari"
    Voir Arrêté n° 5973 MTT du 29/05/2019
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  • Arrêté n° 5080 MTT du 9 mai 2019 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Win Prd Yacht Co Ltd pour le navire à moteur "En Core"
    Voir Arrêté n° 5080 MTT du 09/05/2019
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  • Arrêté n° 4931 MTT du 3 mai 2019 portant retrait de la licence de navigation charter "professionnelle" délivrée à la Sarl Liberty Cruise pour le navire "Aroa"
    Voir Arrêté n° 4931 MTT du 03/05/2019
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  • Arrêté n° 4929 MTT du 3 mai 2019 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Sea Dolphin Company Ltd pour le navire à voile "Clan VIII"
    Voir Arrêté n° 4929 MTT du 03/05/2019
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  • Arrêté n° 4928 MTT du 3 mai 2019 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Dream Holdings Ltd pour le navire à moteur "Dream"
    Voir Arrêté n° 4928 MTT du 03/05/2019
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