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Santé (conventions d'objectifs) : Réseau de santé en soins palliatifs

  • Arrêté n° 2595 CM du 21 décembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 16-2017 CA.RNS du 22 novembre 2017 relative à l'avenant n° 3 à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2595 CM du 21/12/2017
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  • Arrêté n° 2570 CM du 21 décembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 36-2017 CG.RSPF du 14 novembre 2017 relative à l'avenant n° 3 à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2570 CM du 21/12/2017
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  • Arrêté n° 2159 CM du 22 novembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 15-2017 CA du 26 octobre 2017 relative à l'avenant n° 3 à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2159 CM du 22/11/2017
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  • Arrêté n° 2207 CM du 21 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 24-2016 CG.RSPF du 29 novembre 2016 relative à l'avenant n° 2 à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2207 CM du 21/12/2016
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  • Arrêté n° 2166 CM du 20 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 8-2016 CA.RNS du 24 novembre 2016 relative à l'avenant n° 2 à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2166 CM du 20/12/2016
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  • Arrêté n° 2126 CM du 19 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 13-2016 CA du 26 octobre 2016 relative à l'avenant n° 2 à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2126 CM du 19/12/2016
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  • Arrêté n° 2257 CM du 28 décembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 23-2015 CG.RST du 24 novembre 2015 relative à l'avenant n° 1 à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2257 CM du 28/12/2015
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  • Arrêté n° 2223 CM du 28 décembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 16-2015 CA.RNS du 20 novembre 2015 relative à l'avenant n° 1 à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2223 CM du 28/12/2015
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  • Arrêté n° 2188 CM du 28 décembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 20-2015 CA du 29 octobre 2015 relative à l'avenant n° 1 à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2188 CM du 28/12/2015
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  • Arrêté n° 2157 CM du 26 décembre 2014 rendant exécutoire la délibération n° 30-2014 CA.RNS du 26 novembre 2014 relative à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2157 CM du 26/12/2014
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  • Arrêté n° 2125 CM du 26 décembre 2014 rendant exécutoire la délibération n° 37-2014 CG.RSPF du 25 novembre 2014 relative à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2125 CM du 26/12/2014
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  • Arrêté n° 2056 CM du 24 décembre 2014 rendant exécutoire la décision n° 42-2014 AP du 13 novembre 2014 relative à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un réseau de santé en soins palliatifs
    Voir Arrêté n° 2056 CM du 24/12/2014
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