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Normes de sécurité

  • Arrêté n° 1870 CM du 21 septembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 2398 CM du 22 décembre 2009 relatif aux normes de sécurité des jouets
    Voir Arrêté n° 1870 CM du 21/09/2018
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  • Arrêté n° 1869 CM du 21 septembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 2397 CM du 22 décembre 2009 relatif aux normes de sécurité des guirlandes lumineuses
    Voir Arrêté n° 1869 CM du 21/09/2018
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  • Arrêté interministériel du 10 mai 2010 relatif aux normes de sûreté et de sécurité applicables pour l'emport de munitions en bagage de soute des aéronefs
    Voir Arrêté du 10/05/2010
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  • Arrêté n° 593 CM du 29 avril 2010 relatif aux normes de sécurité des lunettes d'observation des éclipses solaires
    Voir Arrêté n° 593 CM du 29/04/2010
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  • Arrêté n° 2398 CM du 22 décembre 2009 relatif aux normes de sécurité des jouets
    Voir Arrêté n° 2398 CM du 22/12/2009
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  • Arrêté n° 2397 CM du 22 décembre 2009 relatif aux normes de sécurité des guirlandes lumineuses
    Voir Arrêté n° 2397 CM du 22/12/2009
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  • Arrêté n° 1801 CM du 10 décembre 2008 relatif à la sécurité des préservatifs et définissant des normes minimales d'application obligatoire pour les préservatifs importés et commercialisés en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1801 CM du 10/12/2008
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