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Santé (conventions d'objectifs) : Soutien oncologique

  • Annexe à l'arrêté n° 3188 CM du 31 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 50-2019 CG.RSPF du 15 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 au contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un soutien oncologique entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3188 CM du 31/12/2019
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  • Arrêté n° 3188 CM du 31 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 50-2019 CG.RSPF du 15 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 au contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un soutien oncologique entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3188 CM du 31/12/2019
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  • Arrêté n° 2833 CM du 13 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 36-2019 CA du 8 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 au contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un soutien oncologique entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2833 CM du 13/12/2019
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  • Arrêté n° 2790 CM du 13 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 39-2019 CA.RNS du 22 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 au contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un soutien oncologique entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2790 CM du 13/12/2019
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  • Arrêté n° 145 CM du 4 février 2019 rendant exécutoire la délibération n° 39-2018 CA.RNS du 13 décembre 2018 relative au contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un soutien oncologique entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 145 CM du 04/02/2019
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  • Arrêté n° 70 CM du 10 janvier 2019 rendant exécutoire la délibération n° 53-2018 CG.RSPF du 17 décembre 2018 relative au contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un soutien oncologique entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 70 CM du 10/01/2019
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  • Arrêté n° 2640 CM du 13 décembre 2018 rendant exécutoire la délibération n° 50-2018 CA du 9 novembre 2018 relative au contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un soutien oncologique entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2640 CM du 13/12/2018
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  • Arrêté n° 585 CM du 6 avril 2018 rendant exécutoire la délibération n° 6-2018 CG.RSPF du 19 février 2018 relative au contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un soutien oncologique entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 585 CM du 06/04/2018
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  • Arrêté n° 2212 CM du 21 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 29-2016 CG.RSPF du 29 novembre 2016 relative à un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un soutien oncologique au CHPF
    Voir Arrêté n° 2212 CM du 21/12/2016
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  • Arrêté n° 2171 CM du 20 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 13-2016 CA.RNS du 24 novembre 2016 relative à un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un soutien oncologique au CHPF
    Voir Arrêté n° 2171 CM du 20/12/2016
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  • Arrêté n° 2131 CM du 19 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 18-2016 CA du 26 octobre 2016 relative à un contrat d'objectifs et de moyens relatif à la mise en place d'un soutien oncologique au CHPF
    Voir Arrêté n° 2131 CM du 19/12/2016
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