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Santé (conventions d'objectifs) : Consultations spécialisées dans les îles

  • Annexe à l'arrêté n° 3187 CM du 31 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 49-2019 CG.RSPF du 15 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 au contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française, relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2020
    Voir Arrêté n° 3187 CM du 31/12/2019
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  • Annexe à l'arrêté n° 3186 CM du 31 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 48-2019 CG.RSPF du 15 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles entre la Polynésie française, la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3186 CM du 31/12/2019
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  • Arrêté n° 3187 CM du 31 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 49-2019 CG.RSPF du 15 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 au contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2020
    Voir Arrêté n° 3187 CM du 31/12/2019
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  • Arrêté n° 3186 CM du 31 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 48-2019 CG.RSPF du 15 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles entre la Polynésie française, la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3186 CM du 31/12/2019
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  • Arrêté n° 2832 CM du 13 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 35-2019 CA du 8 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 au contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2020
    Voir Arrêté n° 2832 CM du 13/12/2019
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  • Arrêté n° 2831 CM du 13 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 34-2019 CA du 8 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles entre la Polynésie française, la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2831 CM du 13/12/2019
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  • Arrêté n° 2789 CM du 13 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 38-2019 CA.RNS du 22 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 au contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2020
    Voir Arrêté n° 2789 CM du 13/12/2019
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  • Arrêté n° 2788 CM du 13 décembre 2019 rendant exécutoire la délibération n° 37-2019 CA.RNS du 22 novembre 2019 relative à l'avenant n° 1 à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles entre la Polynésie française, la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2788 CM du 13/12/2019
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  • Arrêté n° 144 CM du 4 février 2019 rendant exécutoire la délibération n° 38-2018 CA.RNS du 13 décembre 2018 relative au contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2019
    Voir Arrêté n° 144 CM du 04/02/2019
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  • Arrêté n° 69 CM du 10 janvier 2019 rendant exécutoire la délibération n° 52-2018 CG.RSPF du 17 décembre 2018 relative au contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2019
    Voir Arrêté n° 69 CM du 10/01/2019
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  • Arrêté n° 68 CM du 10 janvier 2019 rendant exécutoire la délibération n° 51-2018 CG.RSPF du 17 décembre 2018 relative à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles entre la Polynésie française, la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier territorial
    Voir Arrêté n° 68 CM du 10/01/2019
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  • Arrêté n° 2639 CM du 13 décembre 2018 rendant exécutoire la délibération n° 49-2018 CA du 9 novembre 2018 relative au contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et la Polynésie française relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2019
    Voir Arrêté n° 2639 CM du 13/12/2018
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  • Arrêté n° 2638 CM du 13 décembre 2018 rendant exécutoire la délibération n° 48-2018 CA du 9 novembre 2018 relative à la convention cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens relatif au réseau de consultations spécialisées avancées dans les îles entre la Polynésie française, la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier territorial
    Voir Arrêté n° 2638 CM du 13/12/2018
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  • Arrêté n° 1224 CM du 16 juillet 2018 rendant exécutoire la délibération n° 9-2018 CA.RNS du 19 juin 2018 relative à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française relatif au réseau consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2018
    Voir Arrêté n° 1224 CM du 16/07/2018
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  • Arrêté n° 1223 CM du 16 juillet 2018 rendant exécutoire la délibération n° 14-2018 CG.RSPF du 15 juin 2018 relative à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française relatif au réseau consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2018
    Voir Arrêté n° 1223 CM du 16/07/2018
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  • Arrêté n° 1222 CM du 16 juillet 2018 rendant exécutoire la délibération n° 12-2018 CA du 14 juin 2018 relative à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française relatif au réseau consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2018
    Voir Arrêté n° 1222 CM du 16/07/2018
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  • Arrêté n° 1221 CM du 16 juillet 2018 rendant exécutoire la délibération n° 8-2018 CA.RNS du 19 juin 2018 relative à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et la direction de la santé relatif au réseau consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2018
    Voir Arrêté n° 1221 CM du 16/07/2018
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  • Arrêté n° 1220 CM du 16 juillet 2018 rendant exécutoire la délibération n° 13-2018 CG.RSPF du 15 juin 2018 relative à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et la direction de la santé relatif au réseau consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2018
    Voir Arrêté n° 1220 CM du 16/07/2018
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  • Arrêté n° 1219 CM du 16 juillet 2018 rendant exécutoire la délibération n° 11-2018 CA du 14 juin 2018 relative à la convention-cadre pour l'établissement d'un contrat d'objectifs et de moyens entre la Caisse de prévoyance sociale et la direction de la santé relatif au réseau consultations spécialisées avancées dans les îles pour l'exercice 2018
    Voir Arrêté n° 1219 CM du 16/07/2018
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