Circulaires de l'année 1903
Circulaire du 24/06/1903Circulaire du 24 juin 1903 du gouverneur aux présidents des conseils de districts de Tahiti et Moorea (texte tahitien y annexé) Circulaire n° 14 du 15/06/1903Circulaire n° 14 du 15 juin 1903. - Au sujet des obligations militaires des français nés et résidant aux colonies Circulaire du 05/06/1903Circulaire ministérielle du 5 juin 1903. - Application de l'arrêté interministériel du 14 mai 1903 Circulaire du 13/05/1903Circulaire ministérielle du 13 mai 1903. - Les gouverneurs sont autorisés à signer, dans certains cas, par délégation du ministre, les procès-verbaux de perte et de condamnation Circulaire du 04/05/1903Circulaire ministérielle du 4 mai 1903. - Au sujet des envois de matériel effectués entre gestionnaires d'un même chapitre dans une même colonie Circulaire du 27/04/1903Circulaire ministérielle du 27 avril 1903. - Les gouverneurs sont autorisés à signer, dans certains cas, par délégation du ministre, la décision faisant suite aux procès-verbaux de recensement Circulaire du 23/04/1903Circulaire ministérielle du 23 avril 1903 au sujet de l'application de l'article 81 de la loi du 15 juillet 1889 Circulaire du 21/04/1903Circulaire ministérielle du 21 avril 1903. - Suppression des formules de salutation Circulaire du 07/04/1903Circulaire ministérielle du 7 avril 1903. - Spéculation possible sur les piastres Circulaire du 20/03/1903Circulaire ministérielle du 20 mars 1903. - Au sujet des jeunes gens résidant aux colonies et demandant à y accomplir leur service militaire |
