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DSC - Délégation polynésienne pour le suivi des conséquences des essais nucléaires

Présidence, en charge de l’emploi, du partenariat avec les collectivités, des postes et télécommunications, des affaires internationales

    Date de création : 26/12/2007
    Commentaires : Sigle Service : DSCEN


Textes officiels :

  • Texte de création : Arrêté n° 415 CM du 01/07/2005
    Arrêté n° 415 CM du 1er juillet 2005 portant création d'un conseil d'orientation pour le suivi des conséquences des essais nucléaires

  • Texte de création : Arrêté n° 1819 CM du 26/12/2007
    Arrêté n° 1819 CM du 26 décembre 2007 portant création des missions et de l'organisation de la délégation polynésienne pour le suivi des conséquences des essais nucléaires et relatif à cette délégation

  • Nomination chef de service : Arrêté n° 1027 CM du 27/07/2016
    Arrêté n° 1027 CM du 27 juillet 2016 portant nomination de M. Bruno Barrillot en qualité de délégué au suivi des conséquences des essais nucléaires

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