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Arrêté n° 1296 PR du 28 mai 2004 portant renouvellement et régularisation du dépassement de superficie de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole ainsi que de l'implantation d'une maison d'exploitation et de greffe accordés à Mme Maria Urarii épouse Mahaa aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 217) Paru in extenso au JOPF n° 24 du 10/06/2004 à la page 1949 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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