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Arrêté n° 1303 PR du 28 mai 2004 portant régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Bélinda Marianne Teapiki épouse Guifford, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 215)

Paru in extenso au JOPF n° 24 du 10/06/2004 à la page 1951
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