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Arrêté n° 750 MMA du 16/02/2000

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 750 MMA du 16 février 2000 modifiant l'arrêté n° 7164 MMA du 9 décembre 1999 accordant à M. Michele De Rosa le bénéfice d'une licence de capitaine-pilote pour la station de pilotage des îles de la Société

Paru au Journal Officiel 2000 n° 9 du 02/03/2000 à la page 542

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 7164 MMA du 09/12/1999
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