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Arrêté n° 768 CM du 29 mai 2000 accordant à Doo An Fisheries Co. Ltd, armateur du navire de pêche "No. 83Doo An", le bénéfice d'un permis de pêche pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 23 du 08/06/2000 à la page 1331
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  • Abrogeant : Arrêté n° 1965 CM du 29/12/1999 (texte abrogé)
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