Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 840 CM du 28/05/2004

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 840 CM du 28 mai 2004 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7-2004 MTI du 6 avril 2004 de l'établissement public administratif dénommé Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Iamanaha
(NOR : TFI0401077AC)

Paru au Journal Officiel 2004 n° 24 du 10/06/2004 à la page 1931
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Page précédente
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.