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Arrêté n° 916 CM du 04/07/2000

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 916 CM du 4 juillet 2000 portant nomination de M. Steeve Raoulx en qualité de chef du service de la jeunesse et des sports
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2000 n° 28 du 13/07/2000 à la page 1635
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 584 CM du 29/04/2002 (texte abrogé)
  • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 381 CM du 08/03/2000 (texte abrogé)

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