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Arrêté n° 926 MEN du 23 février 2000 modifiant l'arrêté n° 2117 MEF du 30 avril 1996 et autorisant Mme Julie Liu à exploiter un élevage de porcs, de poules pondeuses, de canards et d'oies, ainsi qu'un groupe électrogène (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Hao). (Extraits)

Paru in extenso au JOPF n° 9 du 02/03/2000 à la page 548
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