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Arrêté n° 1234 CM du 20 août 2003 portant modification des dispositions des arrêtés n° 3916 MLA du 24 juin 1997 et n° 373 CM du 6 mars 2000 en tant que relatives aux autorisations accordées à M. Félix Taimana (n° d'exploitant 118), d'occuper le domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole à Aratika Paru in extenso au JOPF n° 35 du 28/08/2003 à la page 2195 NOR : PRL0301347AC
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