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Ministère des affaires foncières, de l’aménagement, de l’habitat et de l’équipement, en charge de l’urbanisme Arrêté n° 5332 MAE du 5 août 2010 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis à Opoa - commune de Taputapuatea au profit de M. Guy Sanquer (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 33 du 19/08/2010 à la page 3850
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