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Arrêté n° 1560 CM du 13/10/2011

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1560 CM du 13 octobre 2011 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Papara pour l'acquisition d'un véhicule de secours et d'assistance aux victimes (VSAV)
(NOR : DDC1102042AC)

Paru au Journal Officiel 2011 n° 42 du 20/10/2011 à la page 5555 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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