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Arrêté n° 324 PR du 12/04/2012

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 324 PR du 12 avril 2012 relatif à la composition de la commission du centre national pour le développement du sport en Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2012 n° 16 du 19/04/2012 à la page 2213 dans la partie Présidence

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte consolidé (mis à jour)

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 254 PR du 28/04/2015
  • Abrogé par : Arrêté n° 158 PR du 10/03/2016 (texte abrogé)

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 2286 PR du 21/10/2009
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