Arrêté n° 324 PR du 12/04/2012

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 324 PR du 12 avril 2012 relatif à la composition de la commission du centre national pour le développement du sport en Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2012 n° 16 du 19/04/2012 à la page 2213 dans la partie Présidence
Lire le texte initial paru au Journal OfficielLire le texte consolidé (texte en vigueur)

Textes modificatifs :

Texte modifié :


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