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Arrêté n° 1774 CM du 03/12/2012

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1774 CM du 3 décembre 2012 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de la Fédération tahitienne de tir à l'arc dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2012
(NOR : SJS1202880AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2012 n° 50 du 13/12/2012 à la page 7888 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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