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Arrêté n° 1775 CM du 03/12/2012

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1775 CM du 3 décembre 2012 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de la Fédération d'athlétisme de Polynésie française dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2012
(NOR : SJS1202874AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2012 n° 50 du 13/12/2012 à la page 7890 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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