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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11025 MET du 15 décembre 2014

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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme, des transports intérieurs et de l'environnement
Arrêté n° 11025 MET du 15 décembre 2014 portant abrogation de la licence de taxi n° 1-140, délivrée à M. Tehikumaro Temarohoa pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti

Paru in extenso au JOPF n° 103 du 26/12/2014 à la page 16033
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 91 MET/DTT du 04/01/2013 (texte abrogé)
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