Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 2968 MRE du 26/03/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2968 MRE du 26 mars 2015 portant modification de l'arrêté n° 119 MTE du 3 septembre 2007 portant attribution d'une licence d'agence de voyages à la Pacific avenues SNC, enseigne "Tahiti Océan"

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 27 du 03/04/2015 à la page 2863 dans la partie MRE

Télécharger :

Texte modifié ou abrogé :

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View

Page précédente
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données