Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 2948 MET du 25/03/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2948 MET du 25 mars 2015 portant transfert de l'autorisation n° 133 TXT 01 et de la licence de taxi 1-133 accordées à Mme Rosalie Orbeck pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de Mme Wendy Edwin
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 27 du 03/04/2015 à la page 2871 dans la partie MET

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 13965 MET du 21/12/2018

    • Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 589 MDA du 02/02/2011 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 763 MDA/DTT du 10/02/2011 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données