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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme, des transports intérieurs et de l'environnement
Arrêté n° 2948 MET du 25 mars 2015 portant transfert de l'autorisation n° 133 TXT 01 et de la licence de taxi 1-133 accordées à Mme Rosalie Orbeck pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de Mme Wendy Edwin
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 27 du 03/04/2015 à la page 2871
Texte modificatif
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