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Arrêté n° 2948 MET du 25/03/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2948 MET du 25 mars 2015 portant transfert de l'autorisation n° 133 TXT 01 et de la licence de taxi 1-133 accordées à Mme Rosalie Orbeck pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de Mme Wendy Edwin
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 27 du 03/04/2015 à la page 2871 dans la partie MET

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Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 589 MDA du 02/02/2011 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 763 MDA/DTT du 10/02/2011 (texte abrogé)
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