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Publication n° 1568 MLV du 04/06/2015

Publié par le Pays à titre d'information
Direction des affaires foncières. - Liste exhaustive n° 1568 MLV du 4 juin 2015 des communes (ou parties) soumises à la conservation cadastrale

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 48 du 16/06/2015 à la page 5199 dans la partie Avis officiels
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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