Arrêté n° 1550 CM du 08/10/2015
Actes des Autorités du territoire Arrêté n° 1550 CM du 8 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Club équestre de Tahiti dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015 (NOR : SJS1520339AC-1) Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 83 du 16/10/2015 à la page 10744 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES Télécharger : |
