Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1551 CM du 08/10/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1551 CM du 8 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Jeunesse marquisienne de Taiohae dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
(NOR : SJS1520339AC-2)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 83 du 16/10/2015 à la page 10748 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Page précédente
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.