Arrêté n° 1592 CM du 15/10/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1592 CM du 15 octobre 2015 portant réglementation de la navigation maritime durant la course internationale "Hawaiki Nui Va'a 2015" aux îles Sous-le-Vent de la Polynésie française, les 4, 5 et 6 novembre 2015
(NOR : DAM1520640AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 85 du 23/10/2015 à la page 11208 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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