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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 10344 MEE du 24 novembre 2015

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Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur, de la jeunesse et des sports
Arrêté n° 10344 MEE du 24 novembre 2015 portant délégation de signature à M. Cyril Desouches, directeur général de l'éducation et des enseignements
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 96 du 01/12/2015 à la page 13075
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 9194 MEE du 14/10/2015 (texte abrogé)
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