Arrêté n° 2340 CM du 29/12/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 2340 CM du 29 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Raiatea Sailing pour financer l'organisation de la 2e édition du "Raiatea Gliss'Festival" qui s'est tenue les 18, 19 et 20 septembre 2015
(NOR : SJS1520688AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 61 NS du 31/12/2015 à la page 3033 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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