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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 3038 MCE/ENV du 18 avril 2016

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Ministère de la promotion des langues, de la culture, de la communication et de l'environnement
Arrêté n° 3038 MCE/ENV du 18 avril 2016 autorisant M. Charlie Simeton à exploiter un atelier de mécanique et un atelier de peinture, sis dans la commune de Taputapuatea (établissement de la deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement)

Paru in extenso au JOPF n° 34 du 26/04/2016 à la page 4441
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