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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 4369 MET/DTT du 27 mai 2016

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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs
Arrêté n° 4369 MET/DTT du 27 mai 2016 portant remise en exploitation de la licence de transport touristique n° 06B 06M sur l'île de Moorea attribué à M. Albert Haring

Paru in extenso au JOPF n° 45 du 03/06/2016 à la page 6086
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  • Abrogeant : Arrêté n° 4500 MET du 04/06/2015 (texte abrogé)
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