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Arrêté n° 5215 MET du 24/06/2016

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 5215 MET du 24 juin 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'atoll de Rangiroa et portant attribution de trois licences de transport touristique à la société civile Gauguin's Pearl

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 53 du 01/07/2016 à la page 7255 dans la partie MET

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Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 624 MET du 19/09/2006 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 632 MET/STT du 22/09/2006 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 2539 MET du 09/06/2011 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 3452 MET du 07/07/2011 (texte abrogé)
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