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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs Arrêté n° 9048 MET/DTT du 19 octobre 2016 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-027 de M. Eloy Martinez De Las Rivas (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 87 du 28/10/2016 à la page 12524 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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