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Ministère du développement des ressources primaires, des affaires foncières et de la valorisation du domaine Arrêté n° 1475 MPF du 8 mars 2017 abrogeant l'arrêté n° 285 MRM du 18 janvier 2013 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua au profit de M. Tema Amiri Mai Paru in extenso au JOPF n° 21 du 14/03/2017 à la page 3028
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